EDITEUR DU SITE
GITE LE CAS ROUGE : Indivision Marie Paule Couton-Denis Martin
numéro Siren: 977949023
Numéro Siret : 97794902300013
La forme juridique : indivision entre personnes physiques
Indivision Couton Marie Paule-Denis Martin
Mail: dmpcouton@hotmail.fr
Téléphone :0762784145
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Nom et prénom du professionnel : Indivision Marie Paule Couton-Denis Martin
Nom et prénom du professionnel : Indivision Marie Paule Couton-Denis Martin
HEGERGEUR
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GITE LE CAS ROUGE
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2. Conditions d’accès
Le présent site Internet est soumis à la loi française. La majorité des contenus et services est proposée en français. Si toutefois, certains d’entre eux étaient publiés en anglais, la version française fera foi en cas de litige.
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L’accès au présent site Internet est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.
3. Propriété intellectuelle
Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. Avec l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.), ils sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont, à ce titre, protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.
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4. Mise en garde sur les informations diffusées
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5. Usage du site et de ses outils
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